MENTIONS LEGALES
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Le présent site est édité par la société SPALANDE, Sarl au capital de 17205 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le numéro 35376054900025, et dont le siège social est sis 13 avenue de verdun , 38240 MEYLAN.
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Le directeur de publication est Didier Brunon.
Le responsable de la rédaction est Didier Brunon.
Le présent site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est sis 2 rue Kellermann Roubaix 59100 , joignable par téléphone au numéro suivant : .
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™. Les conditions générales de vente ont été rédigées par le biais de CGV-expert.fr.
Le service clientèle du présent site est accessible du lundi au samedi de 10h à 20h au numéro de téléphone non surtaxé suivant : 04 76 18 22 92, par courrier électronique à l’adresse suivante contact@instantasoi.com ou par courrier postal à l'adresse suivante : SPALANDE, 13 avenue de verdun , 38240, MEYLAN. Dans ces deux derniers cas, l'éditeur s'engage à apporter une réponse sous deux jours ouvrés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site de Instant à soi sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à instantasoi@gmail.com, ou par courrier à Instant à soi, 13 avenue de verdun , 38240 MEYLAN, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
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L’utilisateur du Site de instant à soi est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.